Marque enregistrée - Marque en vigueur

EFM Santé Social
EFM, SAS

Numéro de dépôt :
4356964
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
EFM Santé Social de EFM

Présentation de la marque EFM Santé Social

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EFM Santé Social » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFM domicilié(e) Bâtiment B, 1 rue Maurice Hollande - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 616 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFM, M. Alexandre Cocco domicilié(e) Bâtiment B, 1 RUE Maurice Hollande - 51100 - REIMS - France.

La marque EFM Santé Social a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFM Santé Social arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

EFM a également déposé les autres marques suivantes : EFM Fonction Publique , EFM Formations , e.Commerce magazine Marketing et vente on line , e.Commerce. Le Guide des Acteurs du Commerce électronique , EFM FONCTION PUBLIQUE , EFM SANTE & SOCIAL


EFM, SAS - Bâtiment B, 1 rue Maurice Hollande - 51100 - REIMS - France - SIREN 811616374


EFM, M. Alexandre Cocco - Bâtiment B, 1 RUE Maurice Hollande - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Publications électroniques ; livres électroniques téléchargeables ; logiciels d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmes informatiques téléchargeables ; Cédéroms et Dévédéroms comportant des enregistrements audio ou vidéo ; publications téléchargeables sous format électronique ; publications électroniques fournies à partir de bases de données ou via Internet ; fichiers musicaux téléchargeables ; fichiers vidéo téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; imprimés ; livres ; manuels ; revues ; cahiers ; magazines ; journaux ; périodiques ; publications ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; académies (éducation) ; organisation et conduite de conférences, séminaires ; enseignement à distance, y compris par Internet (e-learning) ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres, revues, manuels ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication et exploitation de programmes d'enseignement à distance, y compris par Internet ; organisation de cours par Internet (e-learning) ; organisation et tenue d'ateliers de formation par Internet ou en présentiel ; services de publication électroniques de livres et de manuels en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d'hébergement d'une plateforme Web pour la distribution de fichiers et de ressources numériques destinés à un groupe d'utilisateurs défini, notamment dans le domaine de la formation et de l'enseignement à distance ; création (conception) de logiciels éducatifs, destinés notamment à l'enseignement à distance (e-learning).